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El Proceso de Recuperación del IVA en Europa

Le processus de récupération de la TVA en Europe

Tabla de contenidos

Quel est le processus de récupération de la TVA en Europe ?

L’une des stratégies de réduction des coûts les plus efficaces pour votre entreprise est la récupération de la TVA sur les frais de voyage, en particulier ceux de nature internationale.

Dans l’Union européenne, les règles peuvent varier d’un pays à l’autre, mais en général, il est possible de récupérer la TVA sur un certain nombre de dépenses courantes :

  • Les billets de transport, qu’ils soient aériens, ferroviaires ou maritimes.
  • Les factures de taxi, qui doivent être conservées pour pouvoir récupérer la TVA ultérieurement.
  • La location de voiture, avec certaines limites de temps selon les pays.
  • L’hébergement, pour lequel la TVA est généralement récupérable auprès des hôtels.
  • Le stationnement, où les tickets de parking sont généralement déductibles dans la plupart des cas.

Autres dépenses à prendre en compte pour le remboursement de la TVA

Pour certaines dépenses, la récupération de la TVA peut être plus variable et dépend des réglementations nationales :

  • Le carburant, dont la déductibilité dépend du pays.
  • Les activités de divertissement, déductibles dans certains pays jusqu’à une certaine limite.
  • Les cadeaux de faible valeur, dont la déductibilité varie selon les pays.
  • Les repas des clients et du personnel, dont les plafonds de dépenses mensuelles varient d’un pays à l’autre.
  • Les appels téléphoniques facturés à l’entreprise, normalement déductibles.

En résumé, il est essentiel d’examiner les réglementations spécifiques à chaque pays de l’UE pour comprendre comment les règles de déduction de la TVA s’appliquent à ces types de dépenses et pour garantir une conformité adéquate.

Quels sont les pays qui autorisent le remboursement de la TVA en Europe ?

Dans l’Union européenne, y compris en Espagne, les entreprises étrangères peuvent récupérer la TVA en amont sur les dépenses professionnelles, telles que les voyages d’affaires, l’hébergement et les foires commerciales. Les règles et les restrictions peuvent toutefois varier considérablement d’un pays à l’autre. En général, les entreprises doivent être enregistrées dans leur pays d’origine et non dans le pays où les dépenses ont été engagées. En outre, il existe généralement des délais pour demander le remboursement, en général avant le 30 septembre de l’année qui suit la dépense.

Les documents requis comprennent les factures originales et les preuves de paiement, et certains pays exigent des montants minimums pour les demandes de remboursement. Des restrictions peuvent également s’appliquer en fonction du type de dépenses, par exemple pour les divertissements ou les véhicules. Il est donc essentiel de connaître les réglementations propres à chaque pays pour garantir le remboursement correct de la TVA.

Démarches pour récupérer la TVA

Si votre entreprise est établie dans l’Union européenne, pour obtenir le remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans un autre pays de l’UE, vous devez suivre une procédure structurée qui comprend généralement les étapes suivantes :

  1. Introduisez une demande en ligne auprès de l’administration du pays de l’UE où votre entreprise est établie, en utilisant le formulaire 360 dans le cas de l’Espagne.
  2. Assurez-vous de respecter toutes les exigences établies par le pays correspondant avant d’introduire la demande.
  3. L’administration transmettra votre demande au pays correspondant pour traitement.

 

XPENDOR : Votre partenaire pour la récupération de la TVA en Europe

En conclusion, comprendre comment demander le remboursement de la TVA en Europe est essentiel pour la santé financière de votre entreprise. Dans ce processus complexe, avoir XPENDOR comme partenaire signifie plus qu’une simple assistance – cela signifie une collaboration stratégique.

Avec XPENDOR, vous avez non seulement accès à des experts en récupération de la TVA en Europe, mais aussi à une plateforme intuitive qui simplifie la collecte de documents et l’exportation de données. Leur engagement en faveur de l’efficacité et de l’excellence vous permet de vous concentrer sur votre activité pendant qu’ils optimisent vos ressources financières. Faites confiance à XPENDOR pour maximiser votre récupération de TVA et amener votre entreprise vers de nouveaux horizons de succès.

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